Apurement (nom masculin, subst. masculin)
Définition de l'Académie française (éd. 1986)
| Nom masculin |
XIV e siècle. Dérivé d' apurer. . Action d'apurer ; résultat de cette action. Après l'
Signification de l'Académie française (éd. 1932-35)
| Nom masculin |
Finance
Action d'apurer. "Depuis l'
Dictionnaire d'Emile Littré
| Subst. masculin |
Terme de finances. Vérification définitive d'un compte, d'après laquelle le comptable est reconnu quitte. L'
Signification éditée en 1835 par l'Académie Française
| Subst. masculin |
T. de Finance. Vérification définitive d'un compte rendu, d'après laquelle le comptable est reconnu quitte. "Depuis l'
Ancienne définition de 1798 (Académie Française)
| Subst. masculin |
Terme de Finance. Reddition finale d'un compte, par laquelle toutes les souffrances d'un compte sont levées, et le comptable est reconnu quitte. "Depuis l'
Signification éditée en 1762 (dictionnaire de l'Académie Française)
Terme de Finance. Reddition finale d'un compte, par laquelle toutes les souffrances d'un compte sont levées, & le comptable est reconnu quitte. "Depuis l'
Emplacement dans le dictionnaire :
| après-souper âpreté apriorisme apside apte aptère aptéryx | aptitude apuré apurer apyre aqua-tinta et quelquefois aquafortiste | aquarelle aquarelliste aquarium aquatile aquatinte aquatintiste aquatique |
Quelques citations relatives :
Citation n°1 de *Sans mention d'auteur (Code civil des Français)...aux créanciers et aux légataires. Il ne peut être contraint sur ses biens personnels qu'après avoir été mis en demeure de présenter son compte, et faute d'avoir satisfait à cette obligation. Après l'apurement du compte, il ne peut être contraint sur ses biens personnels que jusqu'à concurrence seulement des sommes dont il se trouve reliquataire. 804. Il n'est tenu que des fautes graves dans...
Citation n°2 de *Sans mention d'auteur (Code civil des Français)
...réglés par le juge. S'il n'y a pas de créanciers opposans, il paye les créanciers et les légataires à mesure qu'ils se présentent. 809. Les créanciers non opposans qui ne se présentent qu'après l'apurement du compte et le paiement du reliquat, n'ont de recours à exercer que contre les légataires. Dans l'un et l'autre cas, le recours se prescrit par le laps de trois ans, à compter du jour de...
Citation n°3 de *Sans mention d'auteur (Code civil des Français)
...du compte et le paiement du reliquat, n'ont de recours à exercer que contre les légataires. Dans l'un et l'autre cas, le recours se prescrit par le laps de trois ans, à compter du jour de l'apurement du compte et du paiement du reliquat. 810. Les frais de scellés, s'il en a été apposé, d'inventaire et de compte, sont à la charge de la succession. Section IV des successions vacantes 811....
Citation n°4 de Victor de JOUY (L'Hermite de la Chaussée-d'Antin ou Observations sur les mœurs et les usages parisiens au commenceme)
...pour trahir l'incognito que sa dame paraît avoir intérêt à conserver. Je ne sais pas encore bien positivement quelles sont les personnes dont la table est derrière la mienne ; mais les mots d' apurement de compte de l'an 5 , de débet , de quittance finale , qui reviennent sans cesse dans leur conversation, me mettent du moins sur la voie. Tout vis-à-vis de moi se trouvent trois hommes de moyen âge,...
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